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Conditions de cession 2024, adopter un chaton

chatons conditions de cession
vous êtes ici : Accueil Britishs’Garden 🐱 conditions de cession de nos chatons
  1. Adopter un adorable chaton…
  2. Conditions initiales
  3. Option, Réservation et Achat définitif
  4. Départ du chaton
  5. Prix d’un chaton
  6. TVA sur les chatons
  7. Tarifs 2023
  8. Déclaration officielle

Adopter un adorable chaton…

Nous sommes une toute petite chatterie familiale, et lorsque nos chattes donnent la vie à leurs chatons, c’est avec beaucoup d’amour et d’attentions que nous les élevons en famille. Les bébés vivent avec leurs mamans, librement dans toute la maison entourés aussi par nos enfants depuis 2012.
Comme chaque éleveur, nous sommes soucieux du placement de nos chatons et désirons avant tout les confier à des personnes aimantes et responsables. Qui savent qu’un chat n’est ni un jouet, ni un objet, mais un être vivant à la fois dépendant d’elles et avec sa propre indépendance. Pour cette raison nous avons rédigé ces conditions de cession, qu’il est nécessaire de lire avant de s’engager à adopter un chaton.

L’Acquéreur s’engage à détenir l’animal dans des conditions compatibles avec ses besoins biologiques et comportementaux et lui donner des soins attentifs conformément aux obligations légales prévues aux articles L. 214-1 à L. 214-3 du code rural et de la pêche maritime. Depuis le 1 octobre 2022, un certificat d’engagement et de connaissance doit être signé par les familles adoptantes 7 jours au moins avant le départ du chaton.

CERTIFICAT D’ENGAGEMENT ET DE CONNAISSANCE POUR LES ACQUÉREURS D’UN ANIMAL DE COMPAGNIE – Loi 2021-1539 du 30 novembre 2021

Des soins quotidiens pour votre futur compagnon

Les futures familles d’adoption de nos petites boules de poils s’engagent à assurer pour la durée de leur vie (plus d’une dizaine d’années), les soins nécessaires à leur bien être : les soins vitaux (boire et manger), les soins de santé (vaccins, maladie, accident…) et aussi toute l’affection que réclame un chat. Évidemment, si nous avions un doute sur les bonnes intentions des futures familles de nos amours, nous nous réservons le droit de refuser la vente.

Conditions de cession initiales

Nous souhaitons le meilleur pour nos bébés et souhaitons que les familles prennent contact avec nous via le formulaire de contact dans un premier temps. Un petit message pour vous présenter serait idéal pour que je comprenne votre projet.

Lorsque les bébés sont nés et en forme, vers leurs 15 jours de vie, je contacte les familles par mail selon les choix demandés et les disponibilités. J’attends une reponse dans les 48h, ensuite je passe à la famille suivante. Une visioconférence pourra être organisée afin de se présenter et d’échanger sur le projet, et de pouvoir rencontrer les chatons en live.

Nous ne faisons pas de visite à la maison ceci afin de protéger nos chats et chatons et de ne pas les surexposer aux agents pathogènes. Mes chats et leur santé passent avant tout.

Lorsque les familles ont réservé un chaton, je leur fourni un lien d’album photos Google dans lequel je charge des photos et des videos presque quotidiennement. Mieux qu’une visite ponctuelle, les familles entre dans notre maison virtuellement, dans notre intimité, et vivent l’évolution des chatons jusqu’à leur départ.

Tous nos chatons partiront stérilisés de la Chatterie. Voir les conditions ci-après. Sauf en cas d’entente préalable avec les futurs « éleveurs » si nous partageons une vision commune de l’élevage, de la race et le plus grand respect de nos compagnons. Si nous acceptons de ne pas stériliser un chaton, cela ne sera uniquement pour des éleveurs familiaux mais avertis ! Avec un N°de portée déclarée au Loof, ou un numéro de Siret.

Un peu d’information sur l’ordonnance du 7 octobre 2015 sur la cession des chiens et chats qui est entrée en vigueur : toute portée doit être déclarée, et oui… Lisez cet article rédigé par le site https://www.30millionsdamis.fr/

Pas de visites de notre chatterie

Nous sommes une chatterie familiale et nous élevons nos chatons dans notre foyer. Afin de limiter les risques de propager des maladies ou bactéries au sein de notre maison, nous n’organisons pas de visite physique de notre élevage. Ceci afin de préserver la bonne santé de nos chats adultes et de VOS futurs chatons. Une épidémie peut trop vite arriver et nous sommes responsables des bébés qui ne sont pas les nôtres.

Dans ce contexte, pour la sécurité des bébés, ainsi que de notre famille, nous organiserons une première visite et rencontre du bébé par visioconférence.

Une visite virtuelle de notre chatterie peut être faite à la demande.

Pour rappel nous fournissons un lien vers un album photos Google des chatons. Cet album est chargé presque quotidiennement tout au long des 12 semaines, de leur naissance, au départ. Grâce à cet album les familles peuvent suivre toute l’évolution de leur chat à distance. Et peuvent aussi voir les soins que nous leurs apportons au sein de notre foyer.

Option, Réservation et Achat définitif

Option : Chaton choisi par une famille.

Dès la naissance, chaque chaton peut faire l’objet d’une option ou réservation.
L’option est gratuite et permet à toute personne de se donner le temps de confirmer son choix avant de réserver un chaton. Celle-ci est possible jusqu’aux 2 mois du chaton. L’option n’engage à rien, c’est un accord moral entre l’éleveur et le futur propriétaire. L’option dure maximum 1 semaines si elle est posée avant les 1 mois du chaton et est non reconductible.
Il est à noter que sans réservation de la part de la personne émettant l’option après les 7 jours, le chaton est de nouveau disponible.

Réservation : le chaton a trouvé une famille d’accueil, des arrhes ont été versés.

La réservation est, quant à elle, matérialisée par un contrat de réservation signé par les deux parties. Elle donne lieu à verser des arrhes s’élevant à 1/3 du prix du chaton. Elle engage le futur propriétaire du chaton à l’achat définitif et l’éleveur à la vente du chaton à cette personne. Dans ce cas, le chaton n’est désormais plus disponible.
Il est à noter qu’en cas de désistement du futur propriétaire, les arrhes ne seront pas remboursés.

Depuis le contexte sanitaire lié à la pandémie du COVID19, toute forme de paiement est dématérialisée. Les arrhes sont à verser par virement bancaire.

Contrat de vente

L’adoption définitive ne peut se faire que le jour du départ du chaton. Elle se matérialise par un contrat de cession et donne lieu au paiement du chaton dans son intégralité, si celui-ci n’était pas réservé ou des 2/3 du prix restant en cas de réservation préalable. Le virement du solde devra être réalisé et visible au moins 24h avant le départ du chaton.
Remarque : le paiement en plusieurs fois est accepté, toutefois nos chatons ne quitteront notre foyer que lorsque la totalité du prix du chaton aura été acquitté.

Dans le cadre de l’application du protocole sanitaire lié à la COVID-19, les règlements seront effectués par virements bancaires afin de dématérialiser les échanges.

Nous fournissons aux familles adoptantes :
un guide d’accueil pour préparer l’arrivée de leur chaton avec conseils et habitudes du chaton chez nous, et de nombreux conseils sur les soins à prodiguer au chaton. Ainsi qu’une liste non exhaustive des achats de départ.
• un bon de réduction de 10% chez Zooplus sur la commande de départ,
un lien vers l’album photos en ligne afin de patienter d’ici l’arrivée de leur chaton dans leur foyer.

💕 L’album photos en ligne est chargé presque quotidiennement en vidéos et photos. Contrairement à certains éleveurs qui ne fournissent que quelques clichés des futurs chatons. 💕

Départ du chaton

Les chatons ne peuvent quitter leur mère qu’après avoir été totalement sevrés (propres, sociabilisés et nourriture solide). Et vaccinés (primo + rappel = 2 injections : 1ere à 8 semaines + 2eme à 12 semaines). Pour cette raison, nous n’autorisons leur départ qu’à compter de leurs 12 semaines révolues minimum. Le jour du départ peut être reporté si je juge qu’un chaton n’est pas apte à quitter la maison.

Les chatons quitteront la maison familiale :

  • Vaccinés 2 fois Typhus / Coryza et Chlamydiose (primo à 8 semaines + rappel à 12 semaines). Informations vaccins. Avec leur carnet de santé.
  • Pucés, et avec leur carte d’identification I-cad.
  • Stérilisés pour les mâles (acte microchirurgicale pratiqué à 11-12 semaines, quelques jours avant le départ). Pour les femelles nous ne pratiquons plus la stérilisation précoce que nous trouvons trop invasive. Nous demandons aux familles de faire la stérilisation avant les 6 mois du chaton, contre un chèque de caution de 300€. Nous appliquons les mêmes conditions que la SPA. Le chèque sera remis à la famille contre le document de stérilisation remis par le vétérinaire certifiant l’acte chirurgical.
  • vermifugés à 3 reprises (Milbemax ou Milpro),
  • Avec la demande du pédigrée officiel du LOOF (Livre Officiel des Origines Félines) sur 4 générations,
  • Un contrat de vente,
  • Et avec un certificat de bonne santé, le certificat vétérinaire.

Le vaccin contre la rage peut aussi être fait sur demande aux frais de l’adoptant. Il est utile en cas de voyage du chaton dans un autre pays, ou s’il prend l’avion. Compter 21 jours avant de voyager.

Ils quitteront la maison avec un petit package “maison” comprenant leur dossier personnel, un sac de croquettes de marque Royal Canin et quelques jouets afin de faciliter leur adaptation dans leur nouvel environnement.
Toutes les obligations de l’éleveur peuvent être consultées sur la page du gouvernement. https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/Animal-de-compagnie

Certificat d’engagement et de connaissance des besoins spécifiques de l’espèce

Dans le cadre de la loi du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes, de nouvelles règles encadrent l’acquisition d’un animal. Suite à son instauration, il est prévu à partir d’octobre 2022 les conditions pour adopter un animal évoluent. Tous les adoptants devront signer un certificat d’engagement et de connaissance des besoins spécifiques de l’espèce au moins 7 jours avant le départ du chaton. Mis en place par le décret d’application du 18 juillet 2022, il vise à lutter contre le fléau de l’abandon et les achats compulsifs en responsabilisant les personnes souhaitant accueillir un animal.

Prix d’un chaton

Le chat de race

Un chat de race a un prix, le prix de la qualité. Certains le trouvent aberrant, d’autres en comprennent sa légitimité.
À savoir, un chat de race ne répond pas seulement à des critères esthétiques mais aussi à des critères sociaux. Cest un élément important qui est souvent mal considéré par un grand nombre de personnes. Le travail de nombreux éleveurs permet d’améliorer en permanence la beauté et le caractère de chaque chaton.
D’autre part, avoir un chat de race élevé dans un élevage sérieux c’est s’assurer d’avoir un chat en bonne santé. Pour qui les parents sont entièrement vaccinés, suivis et testés :
– Test HCM négatif, Cardiomyopathie hypertrophique féline, par échographie cardiaque (contrôle annuel)
– Test PKD négatif, maladie génétique des reins, testé une fois OBLIGATOIRE
– Test Fiv / Felv (sida du chat)
– Suivi échographique et radiologique pour la maman pendant chaque gestation.

Elevé avec beaucoup d’amour, à quel prix?

Dernier élément : un chat élevé en chatterie familiale est très généralement un chat élevé avec amour, au contact d’autres animaux mais aussi d’humains. Contrairement à des chats achetés en animaleries. Nos chats sont élevés en famille, et donc sont habitués aux humains, c’est à dire “sociabilisés”. Nous sommes présents jours et nuits pour les faire naître, les élever, sans compter nos heures. Ils ont généralement un caractère facile, se sentent bien dans leur papattes. Et ils prennent toute leur place au sein de notre foyer durant leurs 3 premiers mois de vie !

Certains éleveurs adaptent le prix du chaton et il peut varier selon l’exception

Bien souvent, le prix d’un chaton british varie selon sa rareté (type / poils / couleur) :
– Le British Longhair (oreilles droites et poil long)
– Le British Shorthair (oreilles droites et poil court)
– La couleur uni ou tabby
– La couleur silver tabby, très recherchée, et plus rare.

Aussi, nous avons décidé d’appliquer un tarif unique car selon nous un chat est un chat !

TVA sur les chatons… et oui !

Pour rappel depuis le 1er janvier 2014 la TVA appliquée sur la vente d’un chaton est désormais à 20% (au lieu de 7%).

Dans notre configuration avec 5 femelles et une gestation par an, ou tous les 2 ans ces dernières années, avec 20% de TVA nous savons que l’on fait de l’élevage par passion et pour l’aventure familiale.
Nous croisons les doigts pour que tout se passe bien autant pour les bébés que les mamans. Car les complications font malheureusement partie de notre quotidien.

Tarifs 2023

De manière générale, nous cédons nos chatons au tarif de

  • Chaton mâle : 1500€ (stérilisation comprise + primo vaccins TC Chlamydiose + Rappel + certificat Loof).
  • Chaton femelle : 1500€ -100€ de remise (stérilisation NON comprise + primo vaccins TC Chlamydiose + Rappel + certificat Loof).

Pour ceux qui veulent en savoir plus sur les prix en vigueurs, Lecabri.net site officiel de la race British a rédigé un texte détaillé sur ce sujet. Je vous conseille de lire ceci : http://www.lecabri.net/default.php?page=un-chat-de-race
Bien-sûre j’aime également particulièrement ce site qui détaille tous les frais pour un éleveur (hors temps passé) : http://www.elevage-du-chat.fr/cout-elevage-chaton.htm . dernière mise à jour 2010. Il faut donc ajouter inflation et augmentation de TVA de 7% à 20%.

Aussi, nous sommes un élevage officiel et déclaré à la préfecture de l’Essonne

Ce qui implique :

  • Une déclaration et un paiement d’impôts sur les ventes des chatons,
  • Le paiement de la TVA 20% à l’état,
  • La cotisation à la mutuelle sociale agricole (MSA),
  • Un affixe enregistré au Loof : De Britishs’Garden
  • Une certification avec diplôme décerné par le LOOF (Cetac), et une mise à jour 2023
  • Un certificat de capacité enregistré à la préfecture de L’Essonne,
  • Un numéro de Siret enregistré à l’Insee.

Merci d’avoir lu nos conditions de cession. Si vous êtes d’accord avec ces dernières, vous êtes prêts à adopter un chaton de Britishs’Garden.

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